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Copropriété: Travaux sur les parties communes

Qui décide des travaux sur les parties communes de la copropriété?

Lorsqu’il s’agit de travaux d’entretien courant ou de maintenance dans les parties communes, le suivi est assuré par le syndic. Il fait intervenir les entreprises nécessaires de sa propre initiative, en respectant certaines règles de fonctionnement : si l’intervention (marché ou contrat) dépasse un certain montant fixé en assemblée générale, ou si le seuil défini pour une mise en concurrence peut être atteint, le syndic fait consulter le conseil syndical, sur le principe ou sur des devis. Il assure le suivi et le règlement des factures.

Si l’opération est d’importance, qu’il s’agisse de travaux de gros entretien, de réfection ou d’amélioration, les travaux présupposent une décision d’assemblée générale. Une étude sur l’opportunité, l’importance, les modalités des travaux constitue une première étape. Puis le syndic ou l’architecte demande des devis à des entreprises. En dernier ressort c’est le vote de l’assemblée générale qui formalise la décision.

Soyez attentif à la réactivité du syndic, que ce soit pour faire effectuer une réparation ponctuelle, que pour préparer des travaux lourds ce qui requiert toute son expérience. La présence dans un cabinet de syndic d’un « homme travaux » est souvent un atout pour que les copropriétaires puissent faire appel à un professionnel réagissant promptement.

Qui dirige les travaux sur les parties communes de la copropriété ?

La direction de travaux importants comme une réfection de toiture, des opérations sur le gros œuvre, une mise aux normes d’un ascenseur est affaire de spécialistes, de professionnels.

Certes la décision de faire les travaux, de choisir les modalités et les montants financiers, incombe à l’assemblée générale. Une décision d’assemblée est un préalable incontournable.

Mais même si les travaux de copropriété sont conduits au nom du syndicat des copropriétaires, pour lequel ils sont réalisés, la direction effective appartient au syndic, qui représente le maître d’ouvrage. Le syndic assure le suivi administratif et financier des opérations (c’est lui qui règle les factures des entreprises). La direction opérationnelle peut être assumée par le syndic mais elle revient généralement à un maître d’œuvre qui peut être l’architecte ou une entreprise générale qui peut confier certains travaux à des entrepreneurs sous-traitants.

Les copropriétaires n’ont pas à intervenir dans la direction des travaux, mais il leur est utile de suivre, ainsi par la présence d’un membre du conseil syndical aux réunions de chantier. S’ils ont des observations ou des critiques à formuler ils doivent les transmettre au syndic. Même si le suivi de la direction de chantier est délégué à un maître d’œuvre, le syndic – avec sa compétence en travaux immobiliers – joue un rôle primordial pour que l’opération se déroule au mieux.

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Travaux sur les parties communes
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Travaux sur les parties communes
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La direction de travaux importants comme une réfection de toiture, des opérations sur le gros œuvre, une mise aux normes d’un ascenseur est affaire de spécialistes, de professionnels.
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