Syndic Expert : Chargement en cours
title

Quels sont les frais supportés par la copropriété ?

Quelles sont les frais qu’une copropriété doit prendre en charge ? Comment les caractériser et comment les classer ? Découvrez les réponses à toutes ces questions au sein de notre article.

 

Une grande variété de frais pour une finalité commune

Le meilleur point d’observation est le bureau du comptable du syndic. Il va avoir à traiter de multiples dépenses dont le point commun est qu’elles correspondent à une copropriété déterminée (par évidence chez le syndic il y a autant de comptes que de copropriétés gérées, avec chacune son compte bancaire séparé), donc notre comptable pourra le même jour avoir à prendre en charge un bidon de produit pour faire briller les cuivres, des serpillières ou des sacs d’aspirateur pour la gardienne, au compte des fournitures ; à régler le fournisseur de fioul, ou EDF ; à payer des factures de maintenance pour l’ascenseur ou de gros travaux ; à prendre en charge une note d’honoraire de l’architecte…. Cette liste n’étant pas limitative mais visant à faire prendre conscience de la diversité des dépenses. S’y ajoutent tous les mois les frais de personnel, salaire(s) et charges sociales.

Globalement toutes ces dépenses concourent à l’entretien, la gestion et l’administration de l’immeuble ; pour les travaux peuvent entre en ligne de compte de l’entretien et de la maintenance ou des travaux de réfection, ou encore d’amélioration. Chacun de ces frais doit être justifié par une décision d’assemblée générale : pour les opérations courantes grâce au vote du budget prévisionnel de la copropriété lors de l’assemblée générale ; pour les travaux et autres interventions hors prévisionnel le vote de l’assemblée est un préalable.

 

Les spécificités pour la prise en compte de ces frais

  • La comptabilité du syndic doit obligatoirement suivre des dispositions strictes, réglementaires, et donc identiques quel que soit le cabinet de syndic. La fantaisie ou l’amateurisme ne sont pas de mise. Un exemple des règles : chaque dépense est saisie « en partie double » (une écriture en erreur doit être annulée par une écriture contraire) et appuyée, justifiée par une facture en original qui doit être conservée par le syndic.
  • Les copropriétaires peuvent contrôler les comptes; c’est une des prérogatives du conseil syndical. Les autres copropriétaires peuvent consulter les factures dans la période qui précède directement l’assemblée générale.

 

Les charges communes générales

  • Les actions hors travaux, dont les coûts sont répartis en fonction des tantièmes

 

  • Entretien, réparations et petits travaux
    Toutes les opérations courantes, en général par des entreprises pour faire que l’immeuble reste en l’état, par exemple une petite réparation électrique, de la maintenance courante

 

  • Entretien nettoyage locaux
    Couvre en particulier les prestations en dehors de l’activité de la gardienne ; par exemple nettoyage du tapis d’escalier

 

  • Fourniture produits entretien
    Tout ce qui est nécessaire à l’employé d’immeuble

 

  • Fourniture électricité
    D’abord l’éclairage des parties communes

 

  • Fourniture eau froide
    Recouvre en fait deux utilisations : l’eau consommée par les résidents et dont le coût peut être ventilé selon des clés diverses ; eau utilisée pour l’installation de chauffage central (cf. l’eau comme fluide caloporteur). L’eau est souvent le second poste de dépenses.

 

  • Salaires concierge
    Rémunération ; ne pas oublier le remplacement pendant la période de congé

 

  • Visites médicales concierge
    Obligation tous les ans ou tous les six mois

 

  • Charges sociales concierge
    Comme pour tout salarié

 

  • Frais d’affranchissement
    Tout le courrier qui part de chez le syndic y compris les lettres en recommandé avec accusé de réceptionne, comme les convocations aux assemblées générales ou les relances pour retard dans le paiement des charges

 

  • Frais photocopies
    En particulier a duplication de tous les documents envoyés pour l’assemblée générale, comptes, copies de devis etc. ;

 

  • Remboursement frais conseil syndical
    Le plus souvent peu de choses, sauf s’il faut consulter un expert

 

  • Honoraires syndic
    Selon le contrat qui spécifie le montant

 

  • Honoraires vacations syndic
    Pour les prestations supplémentaires

 

  • Frais de procédure
    Rémunération des avocats et frais de justice pour les procédures conduites pour le compte du syndicat des copropriétaires

 

  • Assurance mufti risques
    Obligatoire, y compris désormais en responsabilité civile ; l’assurance est souscrite au nom du syndicat des copropriétaires

 

  • Taxes foncières
    Une copropriété est soumise aux impôts locaux pour les parties communes

 

  • Taxes ordures ménagères

 

  • Taxes balayages

 

  • Contrats de maintenance
    Concerne en particulier les éléments d’équipement commun, ainsi l’ascenseur, la chaudière de chauffage central.

 

  • Achats matériels

 

  • Charges diverses
    • Charges pour les équipements communs, qui font l’objet d’une répartition spécifique entre les copropriétaires, sont décomptées à part, ainsi
    • Charges d’ascenseur
        • Fourniture d’électricité
        • Consommation spécifique de l’appareil
        • Contrats de maintenance
        • Consommation téléphone
        • Pour la ligne d’appel d’urgence

       

    • Les charges liées au chauffage collectif sont identifiées à part. Le poste énergie/combustibles est le plus important pour les copropriétés dotées d’une installation de chauffage « central ». Globalement le chauffage collectif représente au moins 20% des dépenses des copropriétés concernées, en intégrant les réparations et la maintenance de l’installation.

 

Soulignons que ce compte porte exclusivement sur les charges communes, hors travaux qui font l’objet de comptes spécifiques.



CONTACTEZ MOI

Google+