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Questions - Réponses

Question de Sophia

Privatif ou commun: qu’en est-il pour les tuyaux et canalisations ?

Bonjour, J'aurais voulu savoir si les canalisations sont considérées comme faisant partie des parties communes ou privatives? Merci de votre réponse !

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Une analyse précise

Bonjour, en effet, les canalisations méritent une analyse précise. Les canalisations importantes, celles qui courent de haut en bas de l’immeuble en traversant les appartements, faites de fonte pour les plus anciennes, permettent d’évacuer les eaux pluviales (de la gouttière à l’égout) et les eaux dites vanne, en l’occurrence les eaux usées. Les colonnes permettent de fournir l’eau froide (colonne montante) et éventuellement chaude. Peuvent s’y ajouter des canalisations de chauffage collectif. Toutes ces canalisations et tuyaux sont communs. Une réfection fait donc l’objet d’un appel pour travaux, souvent assez lourd. Mais aussi, les canalisations sont souvent encastrées (en particulier dans les salles de bains et les cuisines, qui ont fait l’objet de travaux de décoration…). Le copropriétaire aura à prendre en charge non seulement sa quote-part des travaux, mais aussi la réfection de sa partie privative, à moins qu’une indemnisation ait été décidée.

Pour les installations de chauffages centrales, partie commune, il est en règle générale interdit de modifier les éléments qui sont situés dans les appartements : tuyauterie et radiateurs, qui sont souvent classés en éléments privatifs.
Dans la cuisine, les parties communes comportent la colonne montante et la descente des eaux usées, mais sont privatives toutes les autres canalisations entre l’évier et les colonnes, ainsi que la robinetterie (en simplifiant : vertical = commun, horizontal ou incliné = privatif).

Il en va de même dans la salle de bains, pour la robinetterie et la tuyauterie, même encastrée. Dans les toilettes : la chasse d’eau à partir de colonne montante, et la canalisation d’évacuation jusqu’à la chute dans la colonne.

L’entretien des parties privatives incombe au copropriétaire, à qui il est conseillé de surveiller le bon état de fonctionnement, d’éviter la condensation…

Un conseil : un dégât des eaux est vite arrivé, et il vaut mieux faire intervenir un plombier dès les premiers phénomènes « suspects ».

Si vous souhaitez en savoir plus sur  » Comment distinguer parties privatives et parties communes ? », vous pouvez consulter cet article: https://blog.syndicexperts.com/blog/comment-distinguer-parties-privatives-et-parties-communes 

En espérant vous avoir éclairé sur le sujet.

Bien cordialement,

L’équipe Syndic Experts



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