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Histoires de tuyaux et de canalisations

Un immeuble recèle de nombreux tuyaux ainsi que des canalisations, que souvent l’on ne voit pas parce qu’ils sont masqués par la décoration et les aménagements dans la salle de bains ou la cuisine, et auxquels – le plus souvent –on ne pense pas : l’eau froide et l’eau chaude parviennent à l’appartement, les évacuations se font correctement, tout va bien, jusqu’au jour où : catastrophe, de l’eau surgit, parfois en cataractes, et le copropriétaire est confronté à une situation d’urgence, doit faire face au dégât des eaux.

Mais la question surgit rapidement de savoir qui est responsable : le copropriétaire, un autre copropriétaire ou la copropriété. La question est tout sauf neutre, car elle a pour conséquences : Qui doit faire intervenir le plombier ? A la charge de qui – ou de son assurance – seront les travaux et la réfection ?

Autrement dit quels sont les éléments qui sont purement privatifs (le copropriétaire est directement responsable) ; quels sont ceux qui relèvent des parties communes ?

Parties communes Parties privatives
Gouttières et descentes d’eaux pluviales
Colonnes, canalisation d’eaux usées (sanitaires etc.), avec des tuyaux de gros diamètre descendant verticalement et pouvant traverser des appartementsEn cas d’intervention le copropriétaire paie selon ses quotes-parts et se doit de laisser intervenir l’entreprise ; il peut être dédommagé pour ses installations. Canalisations de toilettes, installations sanitaires (douche, baignoire) et de cuisine (évier) jusqu’à la colonne descendante (géométriquement  est commune la colonne importante et verticale ; tous les tuyaux qui courent dans l’appartement sont privatifs, ainsi que la chasse d’eau (attention aux mauvais réglages qui entraînent une surconsommation d’eau).
Colonne montante (eau froide) et le cas échéant eau chaude sanitaire Toutes les canalisations intérieures, même encastrées (alimentation des sanitaires, de la cuisine), à partir de la colonne montante
Installation de chauffage collectif et canalisations de desserte des appartements Radiateurs considérés en règle générale comme privatifs, mais parfois parties communes. Le copropriétaire ne doit pas intervenir personnellement sur les radiateur ; c’est le domaine de l’entreprise chargée de l’entretien de l’installation.

 

Les dégâts des eaux constituent la principale cause de sinistres immobiliers. Et ce qui n’est à l’origine qu’une « petite » fuite est susceptible de s’accroître rapidement, de se propager d’étage en étage. Donc n’attendez pas pour aviser le syndic si la fuite vous semble venir des parties communes et pour faire intervenir un plombier offrant toutes les qualifications requises (méfiez-vous des entreprises qui inondent les cages d’escaliers de petits cartons colorés…)



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