Syndic Expert : Chargement en cours
title

Questions - Réponses

Question de xyz

Que faire des deux-roues en copropriété ?

Notre copropriété est confrontée à la multiplication des deux-roues – vélos, scooters, motos – que leurs propriétaires garent dans les parties communes. Que faire pour que l’agrément de l’usage de l’immeuble soit préservé, tout en offrant aux amateurs de deux roues des possibilités de garer commodément leurs engins ? Certains copropriétaires se plaignent que le syndic ne fait rien…

Logo réponse syndicExperts.com Réponse de Syndicexperts.com

Comment concilier des impératifs divers

Dans la vie actuelle, les deux roues sont de plus en plus nombreux, qu’ils soient un moyen de déplacement commode ou un objet de loisir. Mais un des problèmes posés est : comment les garer ? à la fois les mettre à l’abri et ne pas gêner les autres résidents. La recherche de solutions concerne conjointement le syndic et le syndicat des copropriétaires amené à prendre des décisions en assemblée générale.

Le règlement de copropriété prescrit en général qu’il ne doit pas y avoir d’usage abusif, ou au moins gênant, des parties communes. Donc il n’est pas conseillé de laisser son engin dans les zones de circulation de l’immeuble, en particulier le hall, les couloirs et divers passages, qui ne doivent pas être obstrués. Dans l’immeuble on peut considérer que les piétons ont toujours la priorité.

En pratique la cour est souvent utilisée comme lieu de parking, plus ou moins sauvage. Mais le stationnement peut encombrer, nuire à l’esthétique de l’immeuble. Les vélos et scooters sont soumis aux intempéries ou peuvent faire d’objet de dégradations par des malveillants. Pour les engins à moteur, ils occasionnent des nuisances, bruit et gaz d’échappement (c’est d’autant plus gênant lorsque des riverains trouvent qu’il est bien commode de se garer dans votre immeuble, y compris de nuit…).

Pour réguler, il est possible de mettre des obstacles pour empêcher le passage et le stationnement, ainsi par des bacs de plantes habilement disposés. Mais il ne s’agit que de palliatifs.

 

Le local à vélos

Pour les bicyclettes, la meilleure solution est de créer dans la copropriété un « local à vélos ». Lorsque le lieu est déterminé l’assemblée générale vote une résolution. Le local peut être situé dans un ancien garage, une resserre, une cave (moins commode) ou – solution adoptée souvent – dans l’ancienne loge de la concierge. Mais attention pour la transformation de la loge, qui va souvent de pair avec la suppression de l’emploi de gardienne, est requis un vote à la double majorité (article 26) voire à l’unanimité.

Il est d’usage que dans le local à vélos ceux-ci voisinent avec des trottinettes ou des poussettes (qu’il est malaisé de monter à l’étage).

 

 

Pour les deux roues motorisés

 

Pour les motos et scooters il faut qu’ils soient garés en suivant les normes de sécurité. Dans certaines copropriétés le stationnement de deux roues est autorisé, ou du moins toléré, mais il faut que la cour soit assez vaste et que l’accès se fasse directement depuis le porche. À défaut, il n’est guère d’autres solutions que d’utiliser des parkings avec des emplacements délimités en surface ou sous terrain. Donc si le lot du motard comporte un emplacement de parking tout est pour le mieux. Dans les autres cas il peut être difficile de trouver une solution, et vous pouvez être contraint de garer votre engin sur la voie publique ou de louer un emplacement.

À noter, qu’à Paris, le Plan local d’urbanisme prescrit de consacrer un espace dans les constructions nouvelles pour des emplacements de parkings. « L’aménagement d’un parc de stationnement doit affecter 2 % de sa surface totale, avec un minimum de 5 m², au stationnement des deux-roues motorisés. »



CONTACTEZ MOI

Google+