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Page 3 : Nos conseils

les plombs

Les risques du plomb : ce qu’il faut savoir

Les risques du plomb sur la santé Ce métal offre de remarquables caractéristiques de malléabilité et de résistance à la corrosion. De ce fait il a été largement utilisé dans la construction au XIXème siècle et dans la première moitié du XXème siècle. Aujourd’hui, certains...
ascenseur immeuble

Comment rénover l’ascenseur de l’immeuble ?

L’ascenseur de l’immeuble fonctionne mal et les pannes sont fréquentes avec des arrêts entre les étages très gênants pour les résidents. Rénover un ascenseur est à la charge des copropriétaires de l’immeuble. Quels frais cela engendre pour la copropriété ? Quelles solutions la copropriété peut-elle...
contrat signé

Bail commercial et copropriété : ce qu’il faut savoir

Il est extrêmement fréquent que des activités professionnelles telles qu’une boulangerie, un marchand de vêtements, un café-restaurant, un cabinet médical ou encore une supérette soient implantées dans des locaux dépendants d’une copropriété. En quoi la copropriété peut-elle être concernée par le contrat de bail d’un...

Comment sont conduits des travaux d’urgence ?

Des cas d’urgence Il est des cas d’urgence : la chaudière de chauffage collectif refuse de fonctionner alors qu’il fait – 5°, l’ascenseur est hors d’usage parce qu’une pièce essentielle est endommagée, un mur de soudainement menace de s’affaisser, la toiture a été mise à mal...
dossiers rangés par un syndic de copropriété

Quelles sont les archives du syndicat ?

Que comprend les archives du syndicat ? Le syndic établit, en outre, et tient à jour une liste des copropriétaires avec indication des lots leur appartenant.Il délivre des documents à la demande de copropriétaires, ainsi avant une vente, et délivre copie certifiée conforme des procès-verbaux...
lot de billets en euros

Les charges et appels de fonds

Les charges de copropriété : une obligation Une copropriété ne peut, par définition, fonctionner que par les apports financiers des copropriétaires, leurs contributions. Les charges payées par les copropriétaires constituent les recettes du syndicat des copropriétaires ; leur montant doit permettre au syndic d’assurer la gestion...

Quels sont les honoraires du syndic pour des travaux ?

Les règles de rémunération du syndic Un syndic professionnel est rémunéré de deux façons : au forfait pour les prestations courantes, telles qu’elles sont énumérées dans son contrat ; au prorata des montants pour les travaux qu’il va faire effectuer pour le compte de la copropriété. La...
Poignée de main lors d'une ag de syndic

Questions de procédure pour l’assemblée générale

Quelles sont les démarches suivies pour une assemblée qui peuvent se révéler litigieuses ? Quelles sont les « fautes » de procédure à éviter pour que les décisions ne soient pas contestées ? L’Assemblée Générale suit des règles Le fonctionnement d’une assemblée générale suit des règles strictement codifiées. Déroger...

La copropriété et La Poste : lettres recommandées

Quand une lettre recommandée est-elle nécessaire ? Pour quels envois le syndic et les copropriétaires doivent-ils procéder par lettre recommandée avec accusé de réception ? Les copropriétés, prises globalement, sont de bons clients de La Poste. L’usage de la lettre recommandée avec accusé de réception est...

L’ordre du jour de l’assemblée générale

Comment l’ordre du jour de la prochaine assemblée générale est-il préparé ? Qui intervient dans cette préparation et les choix ? Qu’est-ce que l’ordre du jour ? L’ordre du jour, en quelque sorte le programme de l’assemblée générale, le récapitulatif des points sur lesquels les copropriétaires devront...
travaux dans une copropriété

Les litiges de construction

Les litiges pour vice de construction   Les vices de construction et la garantie décennale   Un immeuble peut souffrir de désordres lors de sa construction ou si des travaux n’ont pas été effectués selon les « règles de l’art ». On parle alors souvent de « vice...
charges

Le recouvrement des charges

Une des obligations des copropriétaires est de payer leurs charges, c’est-à-dire de fournir leur quote-part financière au budget de la copropriété. Or les copropriétaires « défaillants » ne sont pas rares, du fait de négligence, de mauvaise volonté, d’incurie, ou tout simplement de difficultés financières. Le recouvrement...
assurance d'un syndic de copropriété

En quoi consiste l’assurance « dommages ouvrage » ?

La garantie dommages ouvrage pour prévenir les problèmes Quels sont les travaux pour lesquels une assurance de dommages ouvrage doit être souscrite ? Qui est responsable ? Les travaux sont garantis, en cas de malfaçons, par la garantie décennale du maître d’œuvre et/ou de l’entreprise. Mais les...
plan d'un immeuble

Calculer la surface d’un logement

La loi spécifie quel doit être le mode de calcul. Et on ne cesse de se référer à la surface du bien, la plus précise possible, lors des transactions immobilières. Il suffit de penser au prix du cher, très cher, mètre carré, dans les agglomérations...
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